Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESIDENT CAVOUR
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO

Numéro de dépôt :
17387
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2003

Présentation de la marque PRESIDENT CAVOUR

Déposée le 12 avril 1983 par la société SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESIDENT CAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2017516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2017516) - France.

La marque PRESIDENT CAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT CAVOUR est expirée depuis le 12 avril 2003.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO - Zone Industrielle de Saint Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2017516) - France - SIREN 060802980


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2017516) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1993 n°2017516 - Publication au BOPI 1993-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Inscription - Transmission de propriété n°28057 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13111 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.